1 Éditeur du site

Le site internet www.novemlab.co est édité par :

Directrice de la publication : Maegan Rocca, en qualité de Présidente de la SAS NLAB.

2 Hébergement

Le site est hébergé par :

3 Activité

La SAS NLAB commercialise des produits cosmétiques naturels sous la marque Novëm et propose des prestations de soins en boutique. Les produits sont disponibles à la vente sur le site www.novemlab.co, en boutique physique au 5 place Nelson Mandela, 38000 Grenoble, ainsi qu'auprès d'un réseau de revendeurs agréés (pharmacies et points de vente partenaires).

4 Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site www.novemlab.co — textes, images, photographies, logos, vidéos, sons, graphismes, mise en page et base de données — ainsi que les marques Novëm et Nucithérapie® sont la propriété exclusive de la SAS NLAB ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de la SAS NLAB, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5 Protection des données personnelles

La SAS NLAB s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).

Les données personnelles collectées via le site (commandes, inscription à la newsletter, formulaire de contact, réservation de soins) sont traitées par la SAS NLAB, en qualité de responsable de traitement, aux fins de :

• gestion et suivi des commandes et livraisons ;
• gestion de la relation client ;
• envoi de communications commerciales (avec le consentement préalable de l'utilisateur) ;
• gestion des réservations de soins en boutique.

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, tout utilisateur dispose des droits suivants concernant ses données personnelles :

• droit d'accès ;
• droit de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit à la portabilité des données ;
• droit d'opposition.

Ces droits peuvent être exercés :

• par courrier électronique : hello@novemlab.co
• par courrier postal : SAS NLAB, 37 rue de la Résistance, 38170 Seyssinet-Pariset

L'utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité accessible sur le site.

6 Cookies

Le site www.novemlab.co est susceptible d'utiliser des cookies afin d'améliorer l'expérience de navigation, de réaliser des statistiques de fréquentation et de permettre le fonctionnement de certaines fonctionnalités.

L'utilisateur peut paramétrer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies, ou être informé lors de leur dépôt. Le refus des cookies peut limiter l'accès à certaines fonctionnalités du site.

Pour en savoir plus sur la gestion des cookies, l'utilisateur peut consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs.

7 Limitation de responsabilité

La SAS NLAB s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l'exhaustivité, la précision ou l'actualité de l'ensemble des contenus. La SAS NLAB se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.

La SAS NLAB ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de l'impossibilité d'y accéder, ou de l'utilisation des informations qui y sont diffusées.

8 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. La SAS NLAB n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur consultation.

9 Médiation et règlement des litiges

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu par une réclamation préalable adressée au service client, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant :

Le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

10 Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.